MBSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,5 k€
- Effectif
- Non publié
MBSA est une SARL immatriculée le 2 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 266 755. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Branly, 67500 Haguenau. Son activité principale relève du code NAF 1623Z. La direction est assurée par DOHAN TOLUM en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MBSA
INSEE- Dénomination
- MBSA
- SIREN
- 814 266 755
- SIRET (siège)
- 814 266 755 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR01814266755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 266 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 500 €
- Code NAF / APE
- 1623Z
- Date de création
- 02 novembre 2015
- Siège social
- 7 RUE BRANLY, 67500, HAGUENAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MBSA
Conception, réalisation, ingénierie de structures bois et traitement de l'étanchéité à l'eau et à l'aire du bâtiment ; gestion thermique de l'enveloppe du bâtiment ; conception, réalisation, ingénierie de toute action commerciale, formation, conseil, recrutement.
Finances de MBSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MBSA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
gérant · de novembre 2015 à janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MBSA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67500 HAGUENAUSiègeActif
814 266 755 00028 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 1623Z
- 67150 HIPSHEIMFermé
814 266 755 00010 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 1623Z
Documents juridiques de MBSA
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MBSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MBSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MBSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MBSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MBSA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption plénière
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. requêtes
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00894
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 25 mai 2022 · N° 18/08218
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MBSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MBSA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Gérant : TOLUM Dohan
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-01
- création
Date d'effet : 02 novembre 2015
Questions fréquentes sur MBSA
Quel est le numéro SIREN de MBSA ?
Le numéro SIREN de MBSA est 814 266 755. Le SIRET de son siège social est 814 266 755 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01814266755.
Qui dirige MBSA ?
MBSA est dirigée par DOHAN TOLUM, gérant.
Où se situe le siège social de MBSA ?
Le siège social de MBSA est situé 7 rue Branly, 67500 Haguenau.
MBSA est-elle toujours en activité ?
Oui, MBSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MBSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MBSA.
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