MC ARCHITECTURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MC ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 27 octobre 2005 sous le numéro SIREN 485 063 630. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Trois Pigeons, 81500 Ambres. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.
Fiche d'identité de MC ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- MC ARCHITECTURE
- SIREN
- 485 063 630
- SIRET (siège)
- 485 063 630 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR06485063630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 063 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 27 octobre 2005
- Siège social
- LD LES TROIS PIGEONS, 81500, AMBRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MC ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MC ARCHITECTURE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Liquidateur · de janvier 2009 à février 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MC ARCHITECTURE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 81500 AMBRESSiègeFermé
485 063 630 00019 · ouvert le 27 octobre 2005 · NAF 7111Z
Documents juridiques de MC ARCHITECTURE
INPIComptes annuels de MC ARCHITECTURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MC ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MC ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MC ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MC ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 27 juin 2023 · N° 21/01256
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MC ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MC ARCHITECTURE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2005
Questions fréquentes sur MC ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de MC ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de MC ARCHITECTURE est 485 063 630. Le SIRET de son siège social est 485 063 630 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06485063630.
Où se situe le siège social de MC ARCHITECTURE ?
Le siège social de MC ARCHITECTURE est situé Ld les Trois Pigeons, 81500 Ambres.
MC ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, MC ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MC ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MC ARCHITECTURE.
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