MC ARQUEBUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
MC ARQUEBUSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 699 463. Elle est domiciliée 17 RUE Thurot, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. XAVIER DELATTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de MC ARQUEBUSE
INSEE- Dénomination
- MC ARQUEBUSE
- SIREN
- 538 699 463
- SIRET (siège)
- 538 699 463 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR25538699463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 699 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 décembre 2011
- Siège social
- 17 RUE Thurot, 21000, Dijon
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MC ARQUEBUSE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, construction, administration, location, remise en jouissance de tous biens et droits mobiliers et immobiliers
Finances de MC ARQUEBUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MC ARQUEBUSE
INSEEAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de MC ARQUEBUSE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DijonSiègeActif
538 699 463 00039 · ouvert le 16 décembre 2011 · NAF 6820B
- 21160 MARSANNAY-LA-COTEFermé
538 699 463 00013 · ouvert le 16 décembre 2011 · NAF 6820B
- 21850 Saint-ApollinaireFermé
538 699 463 00021 · ouvert le 16 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de MC ARQUEBUSE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MC ARQUEBUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MC ARQUEBUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MC ARQUEBUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MC ARQUEBUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MC ARQUEBUSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MC ARQUEBUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MC ARQUEBUSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé : DELATTE Xavier, Marie, Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-23 · Début d'activité : 2011-12-16
- création
Date d'effet : 23 décembre 2011
Questions fréquentes sur MC ARQUEBUSE
Quel est le numéro SIREN de MC ARQUEBUSE ?
Le numéro SIREN de MC ARQUEBUSE est 538 699 463. Le SIRET de son siège social est 538 699 463 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25538699463.
Qui dirige MC ARQUEBUSE ?
MC ARQUEBUSE est dirigée par XAVIER DELATTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MC ARQUEBUSE ?
Le siège social de MC ARQUEBUSE est situé 17 RUE Thurot, 21000 Dijon.
MC ARQUEBUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, MC ARQUEBUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MC ARQUEBUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MC ARQUEBUSE.
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