MC BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 082 967, MC BAT est une SARL créée le 18 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Jean Lolive, 93170 Bagnolet. Son activité principale relève du code NAF 4120A.
Fiche d'identité de MC BAT
INSEE- Dénomination
- MC BAT
- SIREN
- 504 082 967
- SIRET (siège)
- 504 082 967 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR95504082967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 082 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 18 mars 2008
- Siège social
- 19 RUE JEAN LOLIVE, 93170, BAGNOLET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MC BAT
Construction de maisons individuelles
Finances de MC BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MC BAT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Gérant · de mars 2008 à août 2013
Gérant · de mars 2008 à avril 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MC BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93170 BAGNOLETSiègeActif
504 082 967 00028 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 4120A
- 75010 PARISFermé
504 082 967 00010 · ouvert le 18 mars 2008 · NAF 4120A
Documents juridiques de MC BAT
INPIComptes annuels de MC BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MC BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MC BAT. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025P01031
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 22 octobre 2025 · N° 25/00483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/01001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025J00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 23 novembre 2011 · N° 10/07390
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MC BAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Gérant : DA JOAO Adrino
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-05 · Début d'activité : 2008-03-18
- création
Date d'effet : 18 mars 2008
Questions fréquentes sur MC BAT
Quel est le numéro SIREN de MC BAT ?
Le numéro SIREN de MC BAT est 504 082 967. Le SIRET de son siège social est 504 082 967 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95504082967.
Où se situe le siège social de MC BAT ?
Le siège social de MC BAT est situé 19 rue Jean Lolive, 93170 Bagnolet.
MC BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MC BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MC BAT.
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