MC BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 840 918, MC BAT est une SARL créée le 20 août 2013. Elle est domiciliée 262 ALL 262 Allée des Cougoussoles C/O AZUR CONTACTS ORGANISATION, 06110 Le Cannet. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par CYRIL MATHIEU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MC BAT
INSEE- Dénomination
- MC BAT
- SIREN
- 794 840 918
- SIRET (siège)
- 794 840 918 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR90794840918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 840 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 20 août 2013
- Siège social
- 262 ALL 262 Allée des Cougoussoles C/O AZUR CONTACTS ORGANISATION, 06110, Le Cannet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MC BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MC BAT
INSEEÉtablissements de MC BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06110 Le CannetSiègeFermé
794 840 918 00013 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 4399C
Documents juridiques de MC BAT
INPIComptes annuels de MC BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MC BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MC BAT. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025P01031
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 22 octobre 2025 · N° 25/00483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/01001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025J00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 23 novembre 2011 · N° 10/07390
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MC BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 2013
Questions fréquentes sur MC BAT
Quel est le numéro SIREN de MC BAT ?
Le numéro SIREN de MC BAT est 794 840 918. Le SIRET de son siège social est 794 840 918 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90794840918.
Qui dirige MC BAT ?
MC BAT est dirigée par CYRIL MATHIEU, gérant.
Où se situe le siège social de MC BAT ?
Le siège social de MC BAT est situé 262 ALL 262 Allée des Cougoussoles C/O AZUR CONTACTS ORGANISATION, 06110 Le Cannet.
MC BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MC BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MC BAT.
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