MC BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- 2tranche Sirene
MC BAT est une SAS immatriculée le 10 juillet 2020 sous le numéro SIREN 885 048 736. Elle est domiciliée 303 rue Vente Bertine, 78630 Orgeval. Son activité principale relève du code NAF 4399C et emploie 2 salariés. La direction est assurée par MARVIN CHARPENTIER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MC BAT
INSEE- Dénomination
- MC BAT
- SIREN
- 885 048 736
- SIRET (siège)
- 885 048 736 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR43885048736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 885 048 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 10 juillet 2020
- Effectif
- 2
- Siège social
- 303 RUE VENTE BERTINE, 78630, ORGEVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MC BAT
Maçonnerie
Finances de MC BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MC BAT
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MC BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78630 ORGEVALSiègeActif
885 048 736 00023 · ouvert le 02 juillet 2020 · NAF 4399C
- 78630 ORGEVALFermé
885 048 736 00015 · ouvert le 02 juillet 2020 · NAF 4399C
Documents juridiques de MC BAT
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MC BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MC BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MC BAT. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025P01031
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 22 octobre 2025 · N° 25/00483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/01001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025J00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 23 novembre 2011 · N° 10/07390
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MC BAT
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Président : CHARPENTIER Marvin
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- création
Date d'effet : 10 juillet 2020
Questions fréquentes sur MC BAT
Quel est le numéro SIREN de MC BAT ?
Le numéro SIREN de MC BAT est 885 048 736. Le SIRET de son siège social est 885 048 736 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43885048736.
Qui dirige MC BAT ?
MC BAT est dirigée par MARVIN CHARPENTIER, président de sas.
Où se situe le siège social de MC BAT ?
Le siège social de MC BAT est situé 303 rue Vente Bertine, 78630 Orgeval.
MC BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MC BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MC BAT.
Combien de salariés compte MC BAT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MC BAT emploie 2 salariés.
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