MC DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 832 880 892, MC DESIGN est une SAS créée le 8 novembre 2017. Son siège social est situé Zac de Damencourt Porte du Moule -, 97160 Le Moule. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale. La direction est assurée par CAROLE PAUZAT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MC DESIGN
INSEE- Dénomination
- MC DESIGN
- SIREN
- 832 880 892
- SIRET (siège)
- 832 880 892 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR94832880892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 880 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 08 novembre 2017
- Siège social
- ZAC DE DAMENCOURT PORTE DU MOULE -, 97160, LE MOULE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MC DESIGN
Vente de prêt-à-porter, chaussures, onglerie en sous-traitance, création de bijoux fantaisie et semi-précieux, création de tee-shirt et vêtements de tous styles, vente de produits cosmétiques et capillaires locaux ou artisanaux - tous types d'organisations événementielles - toutes opérations commerciales, financières ou juridiques se rattachant à l'objet indiqué ci-dessus et visant à favoriser l'activité de la société
Finances de MC DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MC DESIGN
INSEEÉtablissements de MC DESIGN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97160 LE MOULESiègeActif
832 880 892 00019 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 4771Z
Documents juridiques de MC DESIGN
INPIComptes annuels de MC DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MC DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MC DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MC DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MC DESIGN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2026 · N° 2026R00238
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026006048
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP <10 000 FOND
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00396
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7eme chambre-Proc orales
Décision du 06 novembre 2024 · N° 24/02278
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 juin 2024 · N° 24/00189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MC DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MC DESIGN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-01
- création
Date d'effet : 08 novembre 2017
Questions fréquentes sur MC DESIGN
Quel est le numéro SIREN de MC DESIGN ?
Le numéro SIREN de MC DESIGN est 832 880 892. Le SIRET de son siège social est 832 880 892 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94832880892.
Qui dirige MC DESIGN ?
MC DESIGN est dirigée par CAROLE PAUZAT, président de sas.
Où se situe le siège social de MC DESIGN ?
Le siège social de MC DESIGN est situé Zac de Damencourt Porte du Moule -, 97160 Le Moule.
MC DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, MC DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MC DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MC DESIGN.
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