MC HABITAT
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 2tranche Sirene
MC HABITAT est une SARL immatriculée le 27 septembre 2012 sous le numéro SIREN 754 012 888. Elle est domiciliée 7 rue de Paris, 21230 Arnay-le-Duc. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A) et emploie 2 salariés. Elle est dirigée par CHRISTOPHE GUYARD, gérant.
Fiche d'identité de MC HABITAT
INSEE- Dénomination
- MC HABITAT
- SIREN
- 754 012 888
- SIRET (siège)
- 754 012 888 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR34754012888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 754 012 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 27 septembre 2012
- Effectif
- 2
- Siège social
- 7 RUE DE PARIS, 21230, ARNAY-LE-DUC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de MC HABITAT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MC HABITAT
Commerce de menuiseries intérieures et extérieures Pose de menuiseries intérieures et extérieures, leur maintenance et leur dépannage Isolation des bâtiments
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Finances de MC HABITAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MC HABITAT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2025
Gérant
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MC HABITAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21230 ARNAY-LE-DUCSiègeActif
754 012 888 00022 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 4332A
Documents juridiques de MC HABITAT
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MC HABITAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MC HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent MC HABITAT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00158
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/08608
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 01 juillet 2025 · N° 23/07746
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/01693
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/01728
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX - Contentieux
Décision du 13 décembre 2024 · N° 24/03948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/01728
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 19 juillet 2024 · N° 23/02211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 24 octobre 2023 · N° 21/01792
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 12 octobre 2023 · N° 23/06923
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MC HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MC HABITAT
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant : GUYARD Christophe, Serge ; Gérant : GUYARD Matilde, Estelle
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 27 septembre 2012
Questions fréquentes sur MC HABITAT
Quel est le numéro SIREN de MC HABITAT ?
Le numéro SIREN de MC HABITAT est 754 012 888. Le SIRET de son siège social est 754 012 888 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34754012888.
Qui dirige MC HABITAT ?
MC HABITAT est dirigée par CHRISTOPHE GUYARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MC HABITAT ?
Le siège social de MC HABITAT est situé 7 rue de Paris, 21230 Arnay-le-Duc.
MC HABITAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MC HABITAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MC HABITAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MC HABITAT.
Combien de salariés compte MC HABITAT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MC HABITAT emploie 2 salariés.
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