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MC PATRIMOINE

Active
Siren420 121 709Société civile88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONTCréée le 10 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
17,0 k€
Effectif
Non publié

MC PATRIMOINE est une société civile immatriculée le 10 septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 121 709. Elle est domiciliée 67 B Che du Chazal, 88200 Saint-Etienne-les-Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 6619A. La direction est assurée par GABRIEL PERNEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MC PATRIMOINE

Dénomination
MC PATRIMOINE
SIREN
420 121 709
SIRET (siège)
420 121 709 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04420121709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 121 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
16 952,34 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
10 septembre 1998
Siège social
67 B CHE DU CHAZAL, 88200, SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MC PATRIMOINE

Propriete, administration, exploitation par bail, location ou autrement, acquisition et vente d'immeubles, renovation des immeubles qui seront apportes a la societe ou acquis par elle, gestion de valeurs mobilieres, et toutes operations civiles se rattachant directement ou indirectement a la gestion du patrimoine

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MC PATRIMOINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MC PATRIMOINE

GP

GABRIEL PERNEL

Gérant

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023

AP

ANGELE PERNEL

Gérant

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023

MP

MARION PERNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MC PATRIMOINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONTSiègeActif

    420 121 709 00018 · ouvert le 12 août 1998 · NAF 6619A

Documents juridiques de MC PATRIMOINE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 21 août 1998

  • Acte

Comptes annuels de MC PATRIMOINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MC PATRIMOINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MC PATRIMOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MC PATRIMOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MC PATRIMOINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MC PATRIMOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MC PATRIMOINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant : PERNEL Angèle Rina Antoinette ; Gérant : PERNEL Gabriel Del Marcel ; Gérant, Associé : PERNEL Marion

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1998

Questions fréquentes sur MC PATRIMOINE

Quel est le numéro SIREN de MC PATRIMOINE ?

Le numéro SIREN de MC PATRIMOINE est 420 121 709. Le SIRET de son siège social est 420 121 709 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04420121709.

Qui dirige MC PATRIMOINE ?

MC PATRIMOINE est dirigée par GABRIEL PERNEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MC PATRIMOINE ?

Le siège social de MC PATRIMOINE est situé 67 B Che du Chazal, 88200 Saint-Etienne-les-Remiremont.

MC PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MC PATRIMOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MC PATRIMOINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MC PATRIMOINE.

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