MC SAMPLE RHONE ALPES
Active1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 203 170, MC SAMPLE RHONE ALPES est une SAS créée le 16 janvier 2001. Son siège social est situé Le Maupas za le Bois Brule, 69620 Theize. MC SAMPLE RHONE ALPES relève du secteur fabrication d'autres textiles n.c.a. (code NAF 1399Z). Elle est dirigée par ANDRE COUBLE, président de sas.
Fiche d'identité de MC SAMPLE RHONE ALPES
INSEE- Dénomination
- MC SAMPLE RHONE ALPES
- SIREN
- 434 203 170
- SIRET (siège)
- 434 203 170 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR14434203170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 203 170
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
- Date de création
- 16 janvier 2001
- Siège social
- LE MAUPAS ZA LE BOIS BRULE, 69620, THEIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de MC SAMPLE RHONE ALPES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MC SAMPLE RHONE ALPES
INSEEÉtablissements de MC SAMPLE RHONE ALPES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69620 THEIZESiègeFermé
434 203 170 00023 · ouvert le 05 janvier 2010 · NAF 1399Z
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
434 203 170 00015 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 1399Z
Documents juridiques de MC SAMPLE RHONE ALPES
INPIConformité de MC SAMPLE RHONE ALPES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MC SAMPLE RHONE ALPES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 28 octobre 2010. Clôturée le 25 octobre 2012 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 25 octobre 2012 · publié le 11 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 04 octobre 2011 · publié le 20 octobre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 21 septembre 2011 · publié le 29 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 28 octobre 2010 · publié le 21 novembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 mars 2010 désignant liquidateur Me Noiraix-Pey Martine 1750 route de Riottier 69400 LIMAS. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MC SAMPLE RHONE ALPES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MC SAMPLE RHONE ALPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MC SAMPLE RHONE ALPES
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 octobre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 4 octobre 2011 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 21 septembre 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 octobre 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 mars 2010 désignant liquidateur Me Noiraix-Pey Martine 1750 route de Riottier 69400 LIMAS. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- création
Date d'effet : 16 janvier 2001
Questions fréquentes sur MC SAMPLE RHONE ALPES
Quel est le numéro SIREN de MC SAMPLE RHONE ALPES ?
Le numéro SIREN de MC SAMPLE RHONE ALPES est 434 203 170. Le SIRET de son siège social est 434 203 170 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14434203170.
Qui dirige MC SAMPLE RHONE ALPES ?
MC SAMPLE RHONE ALPES est dirigée par ANDRE COUBLE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MC SAMPLE RHONE ALPES ?
Le siège social de MC SAMPLE RHONE ALPES est situé Le Maupas za le Bois Brule, 69620 Theize.
MC SAMPLE RHONE ALPES est-elle toujours en activité ?
Oui, MC SAMPLE RHONE ALPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MC SAMPLE RHONE ALPES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MC SAMPLE RHONE ALPES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 octobre 2012 pour insuffisance d'actif.
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