MEAR PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 814 751 137, MEAR PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Grande rue le Clos de la Tour allee B, 69340 Francheville. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de MEAR PASCAL
INSEE- Dénomination
- MEAR PASCAL
- SIREN
- 814 751 137
- SIRET (siège)
- 814 751 137 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87814751137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 751 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 03 novembre 2015
- Siège social
- 11 GRANDE RUE LE CLOS DE LA TOUR ALLEE B, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MEAR PASCAL
Vente à domicile
Finances de MEAR PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MEAR PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MEAR PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
814 751 137 00013 · ouvert le 03 novembre 2015 · NAF 4799A
Documents juridiques de MEAR PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MEAR PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEAR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MEAR PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEAR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MEAR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MEAR PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 2015
Questions fréquentes sur MEAR PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MEAR PASCAL ?
Le numéro SIREN de MEAR PASCAL est 814 751 137. Le SIRET de son siège social est 814 751 137 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87814751137.
Où se situe le siège social de MEAR PASCAL ?
Le siège social de MEAR PASCAL est situé 11 Grande rue le Clos de la Tour allee B, 69340 Francheville.
MEAR PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MEAR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MEAR PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEAR PASCAL.
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