MEDITERRANEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 909 905 200, MEDITERRANEAN est une SCI créée le 3 février 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Che du Rouinet, 30300 Fourques. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par AIMED BOUSSAIRI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MEDITERRANEAN
INSEE- Dénomination
- MEDITERRANEAN
- SIREN
- 909 905 200
- SIRET (siège)
- 909 905 200 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR06909905200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 905 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 février 2022
- Siège social
- 32 CHE DU ROUINET, 30300, FOURQUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MEDITERRANEAN
la location de biens immobiliers.
Finances de MEDITERRANEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MEDITERRANEAN
INSEEÉtablissements de MEDITERRANEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30300 FOURQUESSiègeActif
909 905 200 00012 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de MEDITERRANEAN
INPIComptes annuels de MEDITERRANEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEDITERRANEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MEDITERRANEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEDITERRANEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
71 décisions de justice publiées en open data mentionnent MEDITERRANEAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026J00205
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 2026F00437
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Tribunal de commerce, sALON D'HONNEUR
Décision du 26 mars 2026 · N° 2026R00045
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A1
Décision du 20 janvier 2026 · N° 24/09891
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Tribunal de commerce
Décision du 14 novembre 2025 · N° 2021J00115
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Tribunal de commerce
Décision du 17 octobre 2025 · N° 2025J00111
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Tribunal de commerce
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025R00045
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Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2021F00999
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/02919
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Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 25 septembre 2025 · N° J2025000541
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Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2024040804
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Tribunal de commerce
Décision du 06 août 2025 · N° 2025R00033
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Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 04 juin 2025 · N° 22/06865
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 mai 2025 · N° 22/01646
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 08 avril 2025 · N° 25/01943
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Tribunal de commerce
Décision du 21 mars 2025 · N° 2025J00005
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/01484
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 novembre 2024 · N° 23-13.363
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/03233
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/08717
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/01334
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 18 avril 2024 · N° 20/04303
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 08 février 2024 · N° 23/02076
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/17756
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 29 septembre 2023 · N° 23/02076
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2023 · N° 22-16.884
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 juin 2023 · N° 22/01646
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mars 2023 · N° 21-22.495
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 23 février 2023 · N° 21/02806
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 26 janvier 2023 · N° 19/15856
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-18.501
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 05 janvier 2023 · N° 20/06581
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Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 15 décembre 2022 · N° 21/03037
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 2021 · N° 20-14.275
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mai 2021 · N° 19-21.415
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 janvier 2021 · N° 18-22.782
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 21 mars 2019 · N° 16/17558
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mars 2019 · N° 17-24.851
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 janvier 2019 · N° 17-19.899
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 2018 · N° 17-23.598
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juin 2018 · N° 16-22.771
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 2018 · N° 16-28.261
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 janvier 2018 · N° 16-21.227
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Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 22 juin 2017 · N° 14/14363
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 06 juin 2017 · N° 15/01665
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 14 février 2017 · N° 15/06758
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 octobre 2016 · N° 14-27.259
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Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 23 juin 2016 · N° 15/01447
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 12 mai 2016 · N° 14/21785
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 mars 2016 · N° 14-24.912
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 02 octobre 2014 · N° 13/19623
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Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 12 juin 2014 · N° 12/17554
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 13 septembre 2011 · N° 09/21678
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 14 décembre 2010 · N° 09/28948
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2007 · N° 04-11.726
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 novembre 2006 · N° 04-18.803
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 2006 · N° 02-20.387
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 novembre 2001 · N° 99-14.580
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juin 2001 · N° 96-16.420
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2000 · N° 98-11.714
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 janvier 1999 · N° 96-18.279
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 décembre 1998 · N° 96-19.169
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 avril 1996 · N° 94-12.694
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 décembre 1995 · N° 95-16.001
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 juin 1995 · N° 93-18.562
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 1995 · N° 92-21.779
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 1995 · N° 93-12.793
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 novembre 1994 · N° 94-13.264
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 avril 1994 · N° 92-15.577
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 1990 · N° 88-18.967
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1989 · N° 87-12.008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MEDITERRANEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MEDITERRANEAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-01
- création
Date d'effet : 03 février 2022
Questions fréquentes sur MEDITERRANEAN
Quel est le numéro SIREN de MEDITERRANEAN ?
Le numéro SIREN de MEDITERRANEAN est 909 905 200. Le SIRET de son siège social est 909 905 200 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06909905200.
Qui dirige MEDITERRANEAN ?
MEDITERRANEAN est dirigée par AIMED BOUSSAIRI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MEDITERRANEAN ?
Le siège social de MEDITERRANEAN est situé 32 Che du Rouinet, 30300 Fourques.
MEDITERRANEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MEDITERRANEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MEDITERRANEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEDITERRANEAN.
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