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927 590 711

Active
Siren927 590 711Entrepreneur individuel NantesCréée le 22 avril 2024

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

Fiche d'identité de 927 590 711

Dénomination
927 590 711
SIREN
927 590 711
SIRET (siège)
927 590 711 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61927590711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 590 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
22 avril 2024
Siège social
Nantes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 927 590 711

peinture interieur

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Dirigeants et représentants de 927 590 711

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 927 590 711

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NantesSiègeActif

    927 590 711 00010 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 4334Z

Documents juridiques de 927 590 711

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 927 590 711

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 927 590 711. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 927 590 711 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 927 590 711

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2024