MEGA-BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 433 733, MEGA-BAT est une 5499 créée le 1er février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av Pierre Semard, 95400 Arnouville. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.
Fiche d'identité de MEGA-BAT
INSEE- Dénomination
- MEGA-BAT
- SIREN
- 502 433 733
- SIRET (siège)
- 502 433 733 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR72502433733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 433 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- 12 AV PIERRE SEMARD, 95400, ARNOUVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MEGA-BAT
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Finances de MEGA-BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MEGA-BAT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (3)
Gérant associé · de février 2008 à septembre 2013
Yasemin en fonction le 24 Novembre 2008 CELIK
Gérant · de décembre 2008 à novembre 2009
Gérant · de février 2008 à décembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MEGA-BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95400 ARNOUVILLESiègeActif
502 433 733 00024 · ouvert le 20 octobre 2009 · NAF 4399C
- 93390 CLICHY-SOUS-BOISFermé
502 433 733 00016 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 4399C
Documents juridiques de MEGA-BAT
INPIComptes annuels de MEGA-BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEGA-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MEGA-BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEGA-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MEGA-BAT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 30 janvier 2026 · N° 2025098169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/11368
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 16 février 2023 · N° 22/17146
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MEGA-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MEGA-BAT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Gérant associé : AKPINAR Ali Beke
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Gérant : CELIK Yasemin en fonction le 24 Novembre 2008.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-01
- création
Date d'effet : 01 février 2008
Questions fréquentes sur MEGA-BAT
Quel est le numéro SIREN de MEGA-BAT ?
Le numéro SIREN de MEGA-BAT est 502 433 733. Le SIRET de son siège social est 502 433 733 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72502433733.
Où se situe le siège social de MEGA-BAT ?
Le siège social de MEGA-BAT est situé 12 av Pierre Semard, 95400 Arnouville.
MEGA-BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MEGA-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MEGA-BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEGA-BAT.
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