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MEGA DOMUS

Active
Siren522 556 877SCI88650 SAINT-LEONARDCréée le 10 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MEGA DOMUS est une SCI immatriculée le 10 juin 2010 sous le numéro SIREN 522 556 877. Elle est domiciliée 471 rue de Ribeaupierre, 88650 Saint-Leonard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ARNAUD ROUSSEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MEGA DOMUS

Dénomination
MEGA DOMUS
SIREN
522 556 877
SIRET (siège)
522 556 877 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02522556877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 556 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2010
Siège social
471 RUE DE RIBEAUPIERRE, 88650, SAINT-LEONARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MEGA DOMUS

L'acquisition, la prise à bail, la mise en valeur de tous terrains et l'édification sur lesdits terrains de tous bâtiments, la construction ou l'achat de tous biens immobiliers et mobiliers, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou location des biens immobiliers acquis ou édifiés par la société

Finances de MEGA DOMUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MEGA DOMUS

MC

MONIQUE CLEMENT

Autre

Depuis la création (10 juin 2010) · 16 ans

AR

ARNAUD ROUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2010) · 16 ans

Établissements de MEGA DOMUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88650 SAINT-LEONARDSiègeActif

    522 556 877 00010 · ouvert le 06 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de MEGA DOMUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de MEGA DOMUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEGA DOMUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MEGA DOMUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEGA DOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MEGA DOMUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MEGA DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MEGA DOMUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-10 · Début d'activité : 2010-05-06

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2010

Questions fréquentes sur MEGA DOMUS

Quel est le numéro SIREN de MEGA DOMUS ?

Le numéro SIREN de MEGA DOMUS est 522 556 877. Le SIRET de son siège social est 522 556 877 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02522556877.

Qui dirige MEGA DOMUS ?

MEGA DOMUS est dirigée par ARNAUD ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MEGA DOMUS ?

Le siège social de MEGA DOMUS est situé 471 rue de Ribeaupierre, 88650 Saint-Leonard.

MEGA DOMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, MEGA DOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEGA DOMUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEGA DOMUS.

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