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MEGA MOD

Active
Siren394 181 572549993100 MONTREUILCréée le 28 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MEGA MOD est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 1994, identifiée par le SIREN 394 181 572. Elle est domiciliée 94 rue de Vincennes, 93100 Montreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 512G.

Fiche d'identité de MEGA MOD

Dénomination
MEGA MOD
SIREN
394 181 572
SIRET (siège)
394 181 572 00014
N° TVA intracommunautaire
FR74394181572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 181 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
512G
Date de création
28 février 1994
Siège social
94 RUE DE VINCENNES, 93100, MONTREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MEGA MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MEGA MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MEGA MOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeFermé

    394 181 572 00014 · ouvert le 28 février 1994 · NAF 512G

Documents juridiques de MEGA MOD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de MEGA MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEGA MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MEGA MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEGA MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MEGA MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MEGA MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MEGA MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 1994

Questions fréquentes sur MEGA MOD

Quel est le numéro SIREN de MEGA MOD ?

Le numéro SIREN de MEGA MOD est 394 181 572. Le SIRET de son siège social est 394 181 572 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74394181572.

Où se situe le siège social de MEGA MOD ?

Le siège social de MEGA MOD est situé 94 rue de Vincennes, 93100 Montreuil.

MEGA MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, MEGA MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEGA MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEGA MOD.

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