MEGALITHES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 934 540 964, MEGALITHES est une SCI créée le 24 octobre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE berthe morisot Le Clos du Perray, 44119 Grandchamp-des-Fontaines. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Yann MESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MEGALITHES
INSEE- Dénomination
- MEGALITHES
- SIREN
- 934 540 964
- SIRET (siège)
- 934 540 964 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88934540964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 540 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 2024
- Siège social
- 18 RUE berthe morisot Le Clos du Perray, 44119, Grandchamp-des-Fontaines
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MEGALITHES
l'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers ; la prise de participation dans toutes opérations immobilières
Finances de MEGALITHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MEGALITHES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 octobre 2024) · 2 ans
HOLDING D'IROISE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 octobre 2024) · 2 ans
Établissements de MEGALITHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44119 Grandchamp-des-FontainesSiègeActif
934 540 964 00012 · ouvert le 21 octobre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de MEGALITHES
INPIComptes annuels de MEGALITHES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEGALITHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MEGALITHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEGALITHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MEGALITHES. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ ORAL - DE 10 0000
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/01070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 05 mars 2026 · N° 2025000554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 janvier 2023 · N° 22/02945
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 septembre 2022 · N° 21-12.788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 mai 2018 · N° 16/07421
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 mars 2006 · N° 05-84.737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MEGALITHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MEGALITHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-24 · Début d'activité : 2024-10-21
- création
Date d'effet : 24 octobre 2024
Questions fréquentes sur MEGALITHES
Quel est le numéro SIREN de MEGALITHES ?
Le numéro SIREN de MEGALITHES est 934 540 964. Le SIRET de son siège social est 934 540 964 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88934540964.
Qui dirige MEGALITHES ?
MEGALITHES est dirigée par Yann MESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MEGALITHES ?
Le siège social de MEGALITHES est situé 18 RUE berthe morisot Le Clos du Perray, 44119 Grandchamp-des-Fontaines.
MEGALITHES est-elle toujours en activité ?
Oui, MEGALITHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MEGALITHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEGALITHES.
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