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MEGEVAND PASCAL

Active
Siren340 287 911Entrepreneur individuelCréée le 03 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MEGEVAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 1990, identifié par le SIREN 340 287 911.

Fiche d'identité de MEGEVAND PASCAL

Dénomination
MEGEVAND PASCAL
SIREN
340 287 911
N° TVA intracommunautaire
FR49340287911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 287 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
03 septembre 1990
Établissements
0
Statut
Active

Finances de MEGEVAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MEGEVAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MEGEVAND PASCAL

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de MEGEVAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MEGEVAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEGEVAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MEGEVAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEGEVAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MEGEVAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MEGEVAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1990

Questions fréquentes sur MEGEVAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MEGEVAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de MEGEVAND PASCAL est 340 287 911. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49340287911.

MEGEVAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MEGEVAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEGEVAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEGEVAND PASCAL.