CheckersProcédures

MEGEVAND PASCAL

Active
Siren901 052 407Entrepreneur individuel74100 ANNEMASSECréée le 01 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 901 052 407, MEGEVAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl de la Liberation, 74100 Annemasse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MEGEVAND PASCAL

Dénomination
MEGEVAND PASCAL
SIREN
901 052 407
SIRET (siège)
901 052 407 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33901052407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 052 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
3 PL DE LA LIBERATION, 74100, ANNEMASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MEGEVAND PASCAL

Location de logements

Finances de MEGEVAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MEGEVAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MEGEVAND PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74100 ANNEMASSESiègeActif

    901 052 407 00011 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

  • 74100 ANNEMASSEActif

    901 052 407 00029 · ouvert le 15 octobre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de MEGEVAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MEGEVAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEGEVAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MEGEVAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEGEVAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MEGEVAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MEGEVAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur MEGEVAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MEGEVAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de MEGEVAND PASCAL est 901 052 407. Le SIRET de son siège social est 901 052 407 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33901052407.

Où se situe le siège social de MEGEVAND PASCAL ?

Le siège social de MEGEVAND PASCAL est situé 3 Pl de la Liberation, 74100 Annemasse.

MEGEVAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MEGEVAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEGEVAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEGEVAND PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Annemasse

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Annemasse

Entreprises du même secteur à Annemasse

Entreprises à Annemasse

Toutes les entreprises à Annemasse