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MEGNIEN GERARD

Active
Siren804 808 939Entrepreneur individuel10400 FONTAINE-MACONCréée le 01 octobre 2014

3832Z · Récupération de déchets triés

MEGNIEN GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2014 sous le numéro SIREN 804 808 939. Elle est domiciliée 11 Che Croise, 10400 Fontaine-Macon. Son activité principale est récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).

Fiche d'identité de MEGNIEN GERARD

Dénomination
MEGNIEN GERARD
SIREN
804 808 939
SIRET (siège)
804 808 939 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23804808939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 808 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z - Récupération de déchets triés
Date de création
01 octobre 2014
Siège social
11 CHE CROISE, 10400, FONTAINE-MACON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MEGNIEN GERARD

Récupération de déchets triés

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Établissements de MEGNIEN GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10400 FONTAINE-MACONSiègeActif

    804 808 939 00016 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 3832Z

Conformité de MEGNIEN GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEGNIEN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MEGNIEN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MEGNIEN GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2014

Questions fréquentes sur MEGNIEN GERARD

Quel est le numéro SIREN de MEGNIEN GERARD ?

Le numéro SIREN de MEGNIEN GERARD est 804 808 939. Le SIRET de son siège social est 804 808 939 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23804808939.

Où se situe le siège social de MEGNIEN GERARD ?

Le siège social de MEGNIEN GERARD est situé 11 Che Croise, 10400 Fontaine-Macon.

MEGNIEN GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MEGNIEN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEGNIEN GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEGNIEN GERARD.