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MEHAT BERNARD

Active
Siren384 521 688Entrepreneur individuel56350 SAINT-VINCENT-SUR-OUSTCréée le 01 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MEHAT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 384 521 688. Son siège social est situé Coyac, 56350 Saint-Vincent-sur-Oust. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de MEHAT BERNARD

Dénomination
MEHAT BERNARD
SIREN
384 521 688
SIRET (siège)
384 521 688 00018
N° TVA intracommunautaire
FR45384521688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 521 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
COYAC, 56350, SAINT-VINCENT-SUR-OUST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MEHAT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MEHAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MEHAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MEHAT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 56350 SAINT-VINCENT-SUR-OUSTSiègeFermé

    384 521 688 00018 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 012A

Documents juridiques de MEHAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MEHAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEHAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MEHAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEHAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MEHAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MEHAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur MEHAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MEHAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de MEHAT BERNARD est 384 521 688. Le SIRET de son siège social est 384 521 688 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45384521688.

Où se situe le siège social de MEHAT BERNARD ?

Le siège social de MEHAT BERNARD est situé Coyac, 56350 Saint-Vincent-sur-Oust.

MEHAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MEHAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEHAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEHAT BERNARD.

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