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398 960 880

Active
Siren398 960 880Entrepreneur individuel AvignonCréée le 05 avril 1994

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 398 960 880

Dénomination
398 960 880
SIREN
398 960 880
SIRET (siège)
398 960 880 00050
N° TVA intracommunautaire
FR40398960880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 960 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 juin 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
05 avril 1994
Siège social
Avignon
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 398 960 880

création d'œuvres plastiques

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Dirigeants et représentants de 398 960 880

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 398 960 880

5 établissements, dont 1 en activité.

  • AvignonSiègeActif

    398 960 880 00050 · ouvert le 12 avril 2020 · NAF 9003A

  • SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    398 960 880 00019 · ouvert le 05 avril 1994 · NAF 9001Z

  • LAGNESFermé

    398 960 880 00027 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 923A

  • MénerbesFermé

    398 960 880 00035 · ouvert le 12 avril 2020 · NAF 8121Z

  • MENERBESFermé

    398 960 880 00043 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 7410Z

Conformité de 398 960 880

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 960 880. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 398 960 880 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 398 960 880

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1994

Marques déposées par 398 960 880

398 960 880 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • San Froid

    N° 3934705 · Déposée le 17 juillet 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 11, 14, 16, 20, 21 · expirée le 17 juillet 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr