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MEIGNAN PASCAL

Active
Siren437 499 205Entrepreneur individuel53220 SAINT-MARS-SUR-LA-FUTAIECréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MEIGNAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 437 499 205. Le siège social de l'entreprise se trouve Herouze, 53220 Saint-Mars-sur-la-Futaie. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MEIGNAN PASCAL

Dénomination
MEIGNAN PASCAL
SIREN
437 499 205
SIRET (siège)
437 499 205 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36437499205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 499 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
HEROUZE, 53220, SAINT-MARS-SUR-LA-FUTAIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MEIGNAN PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MEIGNAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MEIGNAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MEIGNAN PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 53220 SAINT-MARS-SUR-LA-FUTAIESiègeFermé

    437 499 205 00015 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 013Z

Documents juridiques de MEIGNAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MEIGNAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEIGNAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MEIGNAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEIGNAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MEIGNAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MEIGNAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur MEIGNAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MEIGNAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MEIGNAN PASCAL est 437 499 205. Le SIRET de son siège social est 437 499 205 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36437499205.

Où se situe le siège social de MEIGNAN PASCAL ?

Le siège social de MEIGNAN PASCAL est situé Herouze, 53220 Saint-Mars-sur-la-Futaie.

MEIGNAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MEIGNAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEIGNAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEIGNAN PASCAL.

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