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MELAC BERNARD

Active
Siren404 032 559Entrepreneur individuel31530 MENVILLECréée le 06 juin 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELAC BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 1986, identifié par le SIREN 404 032 559. Le siège social de l'entreprise se trouve à Menville (31530). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MELAC BERNARD

Dénomination
MELAC BERNARD
SIREN
404 032 559
SIRET (siège)
404 032 559 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45404032559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 032 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
06 juin 1986
Siège social
31530, MENVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELAC BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MELAC BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELAC BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELAC BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31530 MENVILLESiègeActif

    404 032 559 00019 · ouvert le 06 juin 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MELAC BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELAC BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELAC BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELAC BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELAC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELAC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELAC BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 1986

Questions fréquentes sur MELAC BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MELAC BERNARD ?

Le numéro SIREN de MELAC BERNARD est 404 032 559. Le SIRET de son siège social est 404 032 559 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45404032559.

Où se situe le siège social de MELAC BERNARD ?

Le siège social de MELAC BERNARD est situé 31530 Menville.

MELAC BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MELAC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELAC BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELAC BERNARD.

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