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MELAGNES

Active
Siren445 043 698Société civile38000 GRENOBLECréée le 17 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
56 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 043 698, MELAGNES est une société civile créée le 17 janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Rene Maus, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL MERCIER, autre.

Fiche d'identité de MELAGNES

Dénomination
MELAGNES
SIREN
445 043 698
SIRET (siège)
445 043 698 00023
N° TVA intracommunautaire
FR20445043698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 043 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
56 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2003
Siège social
13 RUE RENE MAUS, 38000, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MELAGNES

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de MELAGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELAGNES

PM

PASCAL MERCIER

Autre

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MELAGNES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    445 043 698 00023 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820B

  • 38360 SASSENAGEFermé

    445 043 698 00015 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de MELAGNES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de MELAGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELAGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELAGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELAGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MELAGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MELAGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELAGNES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    MERCIER Yves Julien André nom d'usage : MERCIER n'est plus gérant. MERCIER Pascal nom d'usage : MERCIER devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2003

Questions fréquentes sur MELAGNES

Quel est le numéro SIREN de MELAGNES ?

Le numéro SIREN de MELAGNES est 445 043 698. Le SIRET de son siège social est 445 043 698 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20445043698.

Qui dirige MELAGNES ?

MELAGNES est dirigée par PASCAL MERCIER, autre.

Où se situe le siège social de MELAGNES ?

Le siège social de MELAGNES est situé 13 rue Rene Maus, 38000 Grenoble.

MELAGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, MELAGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELAGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELAGNES.

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