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MELAMC

Active
Siren478 510 175Société civile74210 DOUSSARDCréée le 06 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

MELAMC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2012, identifiée par le SIREN 478 510 175. Le siège social de l'entreprise se trouve 241 Rte du Taillefer, 74210 Doussard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN BOZON PETRIER, gérant.

Fiche d'identité de MELAMC

Dénomination
MELAMC
SIREN
478 510 175
SIRET (siège)
478 510 175 00035
N° TVA intracommunautaire
FR86478510175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 510 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 janvier 2012
Siège social
241 RTE DU TAILLEFER, 74210, DOUSSARD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MELAMC

Acquisition et gestion de tous immeubles.

Finances de MELAMC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELAMC

AB

ALAIN BOZON PETRIER

Gérant

Depuis la création (06 janvier 2012) · 14 ans

MS

MARIE-LINE SOUFFIR

Autre

Depuis la création (06 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de MELAMC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74210 DOUSSARDSiègeActif

    478 510 175 00035 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B

  • 63670 ORCETFermé

    478 510 175 00019 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 702C

  • 63117 CHAURIATFermé

    478 510 175 00027 · ouvert le 21 mars 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de MELAMC

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de MELAMC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELAMC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELAMC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELAMC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MELAMC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MELAMC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELAMC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2012

Questions fréquentes sur MELAMC

Quel est le numéro SIREN de MELAMC ?

Le numéro SIREN de MELAMC est 478 510 175. Le SIRET de son siège social est 478 510 175 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86478510175.

Qui dirige MELAMC ?

MELAMC est dirigée par ALAIN BOZON PETRIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MELAMC ?

Le siège social de MELAMC est situé 241 Rte du Taillefer, 74210 Doussard.

MELAMC est-elle toujours en activité ?

Oui, MELAMC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELAMC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELAMC.

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