MELAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 343 k€
- Effectif
- Non publié
MELAN est une société civile immatriculée le 23 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 667 250. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Adonis, 73150 Val d'Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO GAVI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MELAN
INSEE- Dénomination
- MELAN
- SIREN
- 433 667 250
- SIRET (siège)
- 433 667 250 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR29433667250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 667 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 343 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 2000
- Siège social
- L'ADONIS, 73150, VAL D'ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MELAN
ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES
Finances de MELAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MELAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 novembre 2000) · 25 ans
Établissements de MELAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73150 VAL D'ISERESiègeActif
433 667 250 00016 · ouvert le 26 octobre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de MELAN
INPIComptes annuels de MELAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MELAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 03 février 2026 · N° 2025F01818
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mai 2001 · N° 98-15.768
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 juillet 1998 · N° 97-10.348
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 janvier 1994 · N° 92-16.234
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MELAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2000
Questions fréquentes sur MELAN
Quel est le numéro SIREN de MELAN ?
Le numéro SIREN de MELAN est 433 667 250. Le SIRET de son siège social est 433 667 250 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29433667250.
Qui dirige MELAN ?
MELAN est dirigée par BRUNO GAVI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MELAN ?
Le siège social de MELAN est situé L'Adonis, 73150 Val d'Isere.
MELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELAN.
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