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MELANE

Active
Siren478 058 613SCI74210 DOUSSARDCréée le 06 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MELANE est une SCI immatriculée le 6 août 2004 sous le numéro SIREN 478 058 613. Son siège social est situé 487 Rte du Moulin Arnand Mme Fartaria Irene, 74210 Doussard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE FARTARIA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MELANE

Dénomination
MELANE
SIREN
478 058 613
SIRET (siège)
478 058 613 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05478058613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 058 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 août 2004
Siège social
487 RTE DU MOULIN ARNAND MME FARTARIA IRENE, 74210, DOUSSARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELANE

ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS.

Finances de MELANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELANE

MF

MARIE FARTARIA

Gérant

Depuis la création (06 août 2004) · 22 ans

Établissements de MELANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74210 DOUSSARDSiègeActif

    478 058 613 00017 · ouvert le 17 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de MELANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de MELANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MELANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MELANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2004

Questions fréquentes sur MELANE

Quel est le numéro SIREN de MELANE ?

Le numéro SIREN de MELANE est 478 058 613. Le SIRET de son siège social est 478 058 613 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05478058613.

Qui dirige MELANE ?

MELANE est dirigée par MARIE FARTARIA, gérant.

Où se situe le siège social de MELANE ?

Le siège social de MELANE est situé 487 Rte du Moulin Arnand Mme Fartaria Irene, 74210 Doussard.

MELANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MELANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELANE.

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