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MELART JACQUES

Active
Siren418 133 344Entrepreneur individuel91580 ETRECHYCréée le 18 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELART JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 décembre 1997 sous le numéro SIREN 418 133 344. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Rte de Vaucelas, 91580 Etrechy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MELART JACQUES

Dénomination
MELART JACQUES
SIREN
418 133 344
SIRET (siège)
418 133 344 00022
N° TVA intracommunautaire
FR21418133344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 133 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
18 décembre 1997
Siège social
28 RTE DE VAUCELAS, 91580, ETRECHY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELART JACQUES

Élevage d'autres animaux

Finances de MELART JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELART JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELART JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91580 ETRECHYSiègeFermé

    418 133 344 00022 · ouvert le 04 mars 2006 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MELART JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELART JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELART JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELART JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELART JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 1997

Questions fréquentes sur MELART JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MELART JACQUES ?

Le numéro SIREN de MELART JACQUES est 418 133 344. Le SIRET de son siège social est 418 133 344 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21418133344.

Où se situe le siège social de MELART JACQUES ?

Le siège social de MELART JACQUES est situé 28 Rte de Vaucelas, 91580 Etrechy.

MELART JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MELART JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELART JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELART JACQUES.

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