MELICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
MELICE est une SCI immatriculée le 15 juin 1995 sous le numéro SIREN 401 396 064. Elle est domiciliée Les Crotes villa Carpe Dium, 83310 Grimaud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. DANIEL BONNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MELICE
INSEE- Dénomination
- MELICE
- SIREN
- 401 396 064
- SIRET (siège)
- 401 396 064 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR37401396064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 396 064
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 juin 1995
- Siège social
- LES CROTES VILLA CARPE DIUM, 83310, GRIMAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MELICE
Propriété de tous biens immobiliers, leur mise en valeur, gestion, administration et exploitation par bail ou autrement.
Finances de MELICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MELICE
INSEEÉtablissements de MELICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83310 GRIMAUDSiègeActif
401 396 064 00016 · ouvert le 10 juin 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de MELICE
INPIComptes annuels de MELICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MELICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MELICE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MELICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MELICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1995
Questions fréquentes sur MELICE
Quel est le numéro SIREN de MELICE ?
Le numéro SIREN de MELICE est 401 396 064. Le SIRET de son siège social est 401 396 064 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37401396064.
Qui dirige MELICE ?
MELICE est dirigée par DANIEL BONNET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MELICE ?
Le siège social de MELICE est situé Les Crotes villa Carpe Dium, 83310 Grimaud.
MELICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MELICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELICE.
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