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MELIERES DANIEL

Active
Siren914 491 253Entrepreneur individuel90360 LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONTCréée le 14 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELIERES DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2022, identifié par le SIREN 914 491 253. Elle est domiciliée 20 R General de Gaulle, 90360 Lachapelle-sous-Rougemont. L'entreprise déclare le code NAF 1629Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MELIERES DANIEL

Dénomination
MELIERES DANIEL
SIREN
914 491 253
SIRET (siège)
914 491 253 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73914491253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 491 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
14 juin 2022
Siège social
20 R GENERAL DE GAULLE, 90360, LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELIERES DANIEL

ACHAT-REVENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Finances de MELIERES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELIERES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELIERES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90360 LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONTSiègeActif

    914 491 253 00011 · ouvert le 22 janvier 2025 · NAF 4781Z

Documents juridiques de MELIERES DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MELIERES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELIERES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELIERES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELIERES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELIERES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELIERES DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-23 · Début d'activité : 2025-01-22

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2022

Questions fréquentes sur MELIERES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MELIERES DANIEL ?

Le numéro SIREN de MELIERES DANIEL est 914 491 253. Le SIRET de son siège social est 914 491 253 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73914491253.

Où se situe le siège social de MELIERES DANIEL ?

Le siège social de MELIERES DANIEL est situé 20 R General de Gaulle, 90360 Lachapelle-sous-Rougemont.

MELIERES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MELIERES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELIERES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELIERES DANIEL.

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