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MELINE DANIEL

Active
Siren407 930 106Entrepreneur individuel88220 XERTIGNYCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELINE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 407 930 106. Elle est domiciliée Cote d'Amerey, 88220 Xertigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de MELINE DANIEL

Dénomination
MELINE DANIEL
SIREN
407 930 106
SIRET (siège)
407 930 106 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15407930106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 930 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
COTE D'AMEREY, 88220, XERTIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELINE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MELINE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELINE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELINE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88220 XERTIGNYSiègeFermé

    407 930 106 00015 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de MELINE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELINE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELINE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELINE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELINE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELINE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELINE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur MELINE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MELINE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MELINE DANIEL est 407 930 106. Le SIRET de son siège social est 407 930 106 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15407930106.

Où se situe le siège social de MELINE DANIEL ?

Le siège social de MELINE DANIEL est situé Cote d'Amerey, 88220 Xertigny.

MELINE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MELINE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELINE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELINE DANIEL.

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