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MELISSON PASCAL

Active
Siren980 681 779Entrepreneur individuel78390 Bois-d'Arcy
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELISSON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 681 779. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 B AV Jean Casale, 78390 Bois-d'Arcy. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MELISSON PASCAL

Dénomination
MELISSON PASCAL
SIREN
980 681 779
SIRET (siège)
980 681 779 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41980681779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 681 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
14 B AV Jean Casale, 78390, Bois-d'Arcy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELISSON PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MELISSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELISSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELISSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78390 Bois-d'ArcySiègeActif

    980 681 779 00016 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MELISSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELISSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELISSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELISSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELISSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELISSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELISSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MELISSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MELISSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de MELISSON PASCAL est 980 681 779. Le SIRET de son siège social est 980 681 779 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41980681779.

Où se situe le siège social de MELISSON PASCAL ?

Le siège social de MELISSON PASCAL est situé 14 B AV Jean Casale, 78390 Bois-d'Arcy.

MELISSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MELISSON PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELISSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELISSON PASCAL.

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