MELL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 26,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 520 198, MELL est une société civile créée le 3 juin 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 486 RUE du Stade, 38110 Dolomieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARC MOLEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MELL
INSEE- Dénomination
- MELL
- SIREN
- 504 520 198
- SIRET (siège)
- 504 520 198 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR57504520198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 520 198
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 26 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juin 2008
- Siège social
- 486 RUE du Stade, 38110, Dolomieu
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MELL
Acquisition et gestion de tous droits immobiliers, acquisition et gestion dd'un portefeuille de valeurs immobilières.
Finances de MELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MELL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juillet 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juillet 2018
Anciens dirigeants (1)
Estelle. Associé gérant : MOLEY Marc. Associé : MOLEY Léa. Associé : MOLEY Lucie BOUR
Gérant Associé · de juin 2008 à décembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MELL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 38110 DolomieuSiègeActif
504 520 198 00046 · ouvert le 24 août 2020 · NAF 6820B
- 33160 SAINT-MEDARD-EN-JALLESFermé
504 520 198 00012 · ouvert le 21 mai 2008 · NAF 6820B
- 33160 SAINT-MEDARD-EN-JALLESFermé
504 520 198 00020 · ouvert le 30 avril 2018 · NAF 6820B
- 56950 CrachFermé
504 520 198 00038 · ouvert le 24 août 2020 · NAF 6630Z
Documents juridiques de MELL
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MELL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MELL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 3 JLD CIVIL
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00116
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service 2 pro
Décision du 08 janvier 2025 · N° 24/01204
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 03 décembre 2024 · N° 21/04241
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 avril 2024 · N° 23/05556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MELL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
BOUR Estelle nom d'usage : BOUR n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Gérant Associé : BOUR Estelle modification le 03 Juillet 2018 ; Gérant Associé : MOLEY Marc modification le 03 Juillet 2018 ; Associé : MOLEY Léa modification le 03 Juillet 2018 ; Associé : MOLEY Lucie modification le 03 Juillet 2018
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-21
- création
Date d'effet : 03 juin 2008
Questions fréquentes sur MELL
Quel est le numéro SIREN de MELL ?
Le numéro SIREN de MELL est 504 520 198. Le SIRET de son siège social est 504 520 198 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57504520198.
Qui dirige MELL ?
MELL est dirigée par MARC MOLEY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MELL ?
Le siège social de MELL est situé 486 RUE du Stade, 38110 Dolomieu.
MELL est-elle toujours en activité ?
Oui, MELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELL.
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