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MELLA JACQUES

Active
Siren399 154 525Entrepreneur individuel47380 TOURTRESCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELLA JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 399 154 525. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Grand Champs, 47380 Tourtres. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de MELLA JACQUES

Dénomination
MELLA JACQUES
SIREN
399 154 525
SIRET (siège)
399 154 525 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42399154525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 154 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
LD GRAND CHAMPS, 47380, TOURTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELLA JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MELLA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELLA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELLA JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47380 TOURTRESSiègeFermé

    399 154 525 00014 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 011A

Documents juridiques de MELLA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELLA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELLA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELLA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELLA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELLA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELLA JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur MELLA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MELLA JACQUES ?

Le numéro SIREN de MELLA JACQUES est 399 154 525. Le SIRET de son siège social est 399 154 525 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42399154525.

Où se situe le siège social de MELLA JACQUES ?

Le siège social de MELLA JACQUES est situé Ld Grand Champs, 47380 Tourtres.

MELLA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MELLA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELLA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELLA JACQUES.

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