MELLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
MELLET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 2009, identifiée par le SIREN 514 320 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Rousseliere, 44140 Le Bignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HELENE Murzeau, président de sas.
Fiche d'identité de MELLET
INSEE- Dénomination
- MELLET
- SIREN
- 514 320 902
- SIRET (siège)
- 514 320 902 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR14514320902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 320 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 août 2009
- Siège social
- 7 RUE DE LA ROUSSELIERE, 44140, LE BIGNON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MELLET
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MELLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MELLET
INSEEPrésident de SAS
Gérant
Établissements de MELLET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44140 LE BIGNONSiègeActif
514 320 902 00026 · ouvert le 13 novembre 2023 · NAF 6820B
- 44140 LE BIGNONFermé
514 320 902 00018 · ouvert le 07 septembre 2009 · NAF 1071C
Documents juridiques de MELLET
INPIComptes annuels de MELLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MELLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
60 décisions de justice publiées en open data mentionnent MELLET. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/53582
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE 5 JEX
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00451
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 18 juin 2026 · N° 21/04613
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00748
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00052
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 01 juin 2026 · N° 23/00584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/02434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/06262
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 mai 2026 · N° 22/00218
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/09669
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/10365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/02559
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/04160
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00698
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/02812
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00198
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 26 mars 2026 · N° 23/01656
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00950
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 20 mars 2026 · N° 20/00647
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00460
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 08 janvier 2026 · N° 23/01100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/04172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 27 octobre 2025 · N° 2025007404
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Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F00165
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/04363
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 07 mai 2025 · N° 16/14380
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 07 mars 2025 · N° 24/03144
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 21 novembre 2024 · N° 21/06740
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 20 novembre 2024 · N° 22/11312
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 19 juillet 2024 · N° 23/00609
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 11 juillet 2024 · N° 21/01335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/04074
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Cour d'appel, ch civ.1-4 expropriation
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/06003
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 10 juin 2024 · N° 24/00594
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 06 juin 2024 · N° 21/02885
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 30 mai 2024 · N° 21/03700
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 29 mai 2024 · N° 23/14006
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/05588
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/02864
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/02865
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/02863
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/02862
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/02861
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Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR référé
Décision du 04 avril 2024 · N° 24/00223
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Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/00945
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Décision du 20 novembre 2023 · N° 20/03201
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 26 octobre 2023 · N° 20/05807
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 19 octobre 2023 · N° 20/04766
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 25 septembre 2023 · N° 20/04631
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 15 juin 2023 · N° 20/03243
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 15 juin 2023 · N° 20/03203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 23 mars 2023 · N° 20/01908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 08 février 2023 · N° 22/01584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 08 février 2023 · N° 22/01474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 20 octobre 2022 · N° 19/04619
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 21 septembre 2022 · N° 20/03018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 11 mai 2022 · N° 21/03947
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 juin 2019 · N° 17/20180
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 novembre 1997 · N° 95-44.707
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MELLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MELLET
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
modification du Président Murzeau, nom d'usage : Mellet, Hélène ; modification du Directeur général Mellet, Fabrice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant Mellet, Fabrice ; modification du Gérant Murzeau, nom d'usage : Mellet, Hélène
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculée le 2009-08-20 · Début d'activité : 2009-09-07
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-08-20
- création
Date d'effet : 20 août 2009
Questions fréquentes sur MELLET
Quel est le numéro SIREN de MELLET ?
Le numéro SIREN de MELLET est 514 320 902. Le SIRET de son siège social est 514 320 902 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14514320902.
Qui dirige MELLET ?
MELLET est dirigée par HELENE Murzeau, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MELLET ?
Le siège social de MELLET est situé 7 rue de la Rousseliere, 44140 Le Bignon.
MELLET est-elle toujours en activité ?
Oui, MELLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELLET.
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