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MELLET DANIEL

Active
Siren402 392 658Entrepreneur individuel50580 LE MESNILCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELLET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 402 392 658. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Ham Hameau Prunier, 50580 Le Mesnil. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MELLET DANIEL

Dénomination
MELLET DANIEL
SIREN
402 392 658
SIRET (siège)
402 392 658 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85402392658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 392 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
24 HAM HAMEAU PRUNIER, 50580, LE MESNIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELLET DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MELLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELLET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50580 LE MESNILSiègeActif

    402 392 658 00017 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MELLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur MELLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MELLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MELLET DANIEL est 402 392 658. Le SIRET de son siège social est 402 392 658 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85402392658.

Où se situe le siège social de MELLET DANIEL ?

Le siège social de MELLET DANIEL est situé 24 Ham Hameau Prunier, 50580 Le Mesnil.

MELLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MELLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELLET DANIEL.

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