CheckersProcédures

MELLIER daniel

Active
Siren809 675 143Entrepreneur individuel76240 BelbeufCréée le 30 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELLIER daniel est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2024, identifié par le SIREN 809 675 143. Son siège social est situé 8 RUE du Clos des Pommiers, 76240 Belbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MELLIER daniel

Dénomination
MELLIER daniel
SIREN
809 675 143
SIRET (siège)
809 675 143 00022
N° TVA intracommunautaire
FR38809675143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 675 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
30 décembre 2024
Siège social
8 RUE du Clos des Pommiers, 76240, Belbeuf
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELLIER daniel

création relevant des arts plastiques et graphiques

Finances de MELLIER daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELLIER daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELLIER daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76240 BelbeufSiègeActif

    809 675 143 00022 · ouvert le 30 décembre 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de MELLIER daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELLIER daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELLIER daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELLIER daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELLIER daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELLIER daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELLIER daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2024

Questions fréquentes sur MELLIER daniel

Quel est le numéro SIREN de MELLIER daniel ?

Le numéro SIREN de MELLIER daniel est 809 675 143. Le SIRET de son siège social est 809 675 143 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38809675143.

Où se situe le siège social de MELLIER daniel ?

Le siège social de MELLIER daniel est situé 8 RUE du Clos des Pommiers, 76240 Belbeuf.

MELLIER daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, MELLIER daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELLIER daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELLIER daniel.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Belbeuf

Toutes les entreprises à Belbeuf