Checkers

MELLOUL JACQUES

Active
Siren407 519 677Entrepreneur individuel94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESCréée le 03 juin 1996

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 407 519 677, MELLOUL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 3 juin 1996. Son siège social est situé 67 av Louis Blanc, 94210 Saint-Maur-des-Fosses. MELLOUL JACQUES relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MELLOUL JACQUES

Dénomination
MELLOUL JACQUES
SIREN
407 519 677
SIRET (siège)
407 519 677 00022
N° TVA intracommunautaire
FR46407519677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 519 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 juin 1996
Siège social
67 AV LOUIS BLANC, 94210, SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MELLOUL JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MELLOUL JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESSiègeActif

    407 519 677 00022 · ouvert le 23 juillet 2013 · NAF 9003A

  • 94140 ALFORTVILLEFermé

    407 519 677 00014 · NAF 222J

Conformité de MELLOUL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELLOUL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELLOUL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MELLOUL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1996

Questions fréquentes sur MELLOUL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MELLOUL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MELLOUL JACQUES est 407 519 677. Le SIRET de son siège social est 407 519 677 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46407519677.

Où se situe le siège social de MELLOUL JACQUES ?

Le siège social de MELLOUL JACQUES est situé 67 av Louis Blanc, 94210 Saint-Maur-des-Fosses.

MELLOUL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MELLOUL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELLOUL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELLOUL JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité (création artistique relevant des arts plastiques) à Saint-Maur-des-Fosses

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Saint-Maur-des-Fosses

Entreprises du même secteur à Saint-Maur-des-Fosses

Entreprises à Saint-Maur-des-Fosses

Toutes les entreprises à Saint-Maur-des-Fosses