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MELLOUL PASCAL

Active
Siren380 783 571Entrepreneur individuel75009 PARISCréée le 28 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELLOUL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 mars 1991 sous le numéro SIREN 380 783 571. Son siège social est situé 3 rue Victor Masse, 75009 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 524N comme activité principale.

Fiche d'identité de MELLOUL PASCAL

Dénomination
MELLOUL PASCAL
SIREN
380 783 571
SIRET (siège)
380 783 571 00017
N° TVA intracommunautaire
FR58380783571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 783 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524N
Date de création
28 mars 1991
Siège social
3 RUE VICTOR MASSE, 75009, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MELLOUL PASCAL

QUINCAILLERIE BOIS AU DETAIL EVENTUELLEMENT ARTICLES DEBAZAR ET TOUT CE QUI CONCERNE LA MENUISERIE

Finances de MELLOUL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELLOUL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELLOUL PASCAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75009 PARISSiègeFermé

    380 783 571 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 524N

  • 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISFermé

    380 783 571 00025 · ouvert le 10 avril 1995 · NAF 522G

Documents juridiques de MELLOUL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELLOUL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELLOUL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELLOUL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELLOUL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELLOUL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELLOUL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 1991

Questions fréquentes sur MELLOUL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MELLOUL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MELLOUL PASCAL est 380 783 571. Le SIRET de son siège social est 380 783 571 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58380783571.

Où se situe le siège social de MELLOUL PASCAL ?

Le siège social de MELLOUL PASCAL est situé 3 rue Victor Masse, 75009 Paris.

MELLOUL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MELLOUL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELLOUL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELLOUL PASCAL.

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