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MELLY PASCAL

Active
Siren410 172 548Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 02 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELLY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 1996 sous le numéro SIREN 410 172 548. Elle est domiciliée 9 B Che de Carimai Val des Fees Bt 5 B, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de MELLY PASCAL

Dénomination
MELLY PASCAL
SIREN
410 172 548
SIRET (siège)
410 172 548 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03410172548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 172 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
02 novembre 1996
Siège social
9 B CHE DE CARIMAI VAL DES FEES BT 5 B, 06110, LE CANNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELLY PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de MELLY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELLY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELLY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    410 172 548 00019 · ouvert le 02 novembre 1996 · NAF 4619B

Documents juridiques de MELLY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELLY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELLY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELLY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1996

Questions fréquentes sur MELLY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MELLY PASCAL ?

Le numéro SIREN de MELLY PASCAL est 410 172 548. Le SIRET de son siège social est 410 172 548 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03410172548.

Où se situe le siège social de MELLY PASCAL ?

Le siège social de MELLY PASCAL est situé 9 B Che de Carimai Val des Fees Bt 5 B, 06110 Le Cannet.

MELLY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MELLY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELLY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELLY PASCAL.

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