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MELOT BERNARD

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Siren401 066 741Entrepreneur individuel39230 LE CHATELEYCréée le 27 mars 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 066 741, MELOT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 27 mars 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve à Le Chateley (39230). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MELOT BERNARD

Dénomination
MELOT BERNARD
SIREN
401 066 741
SIRET (siège)
401 066 741 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13401066741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 066 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
27 mars 1979
Siège social
39230, LE CHATELEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELOT BERNARD

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MELOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELOT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39230 LE CHATELEYSiègeActif

    401 066 741 00018 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MELOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1979

Questions fréquentes sur MELOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MELOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de MELOT BERNARD est 401 066 741. Le SIRET de son siège social est 401 066 741 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13401066741.

Où se situe le siège social de MELOT BERNARD ?

Le siège social de MELOT BERNARD est situé 39230 Le Chateley.

MELOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MELOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELOT BERNARD.

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