MELOT CLEMENCE
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
MELOT CLEMENCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2013, identifié par le SIREN 790 985 659. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Cart Broumet, 25240 Mouthe. MELOT CLEMENCE relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de MELOT CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- MELOT CLEMENCE
- SIREN
- 790 985 659
- SIRET (siège)
- 790 985 659 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR11790985659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 985 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 10 janvier 2013
- Siège social
- 7 RUE CART BROUMET, 25240, MOUTHE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MELOT CLEMENCE
Activité des médecins généralistes
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Établissements de MELOT CLEMENCE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25240 MOUTHESiègeActif
790 985 659 00032 · ouvert le 10 février 2018 · NAF 8621Z
- 39220 LES ROUSSESFermé
790 985 659 00016 · ouvert le 10 janvier 2013 · NAF 8621Z
- 39220 LES ROUSSESFermé
790 985 659 00024 · ouvert le 10 janvier 2013 · NAF 8621Z
Conformité de MELOT CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELOT CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MELOT CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MELOT CLEMENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 2013
Questions fréquentes sur MELOT CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de MELOT CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de MELOT CLEMENCE est 790 985 659. Le SIRET de son siège social est 790 985 659 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11790985659.
Où se situe le siège social de MELOT CLEMENCE ?
Le siège social de MELOT CLEMENCE est situé 7 rue Cart Broumet, 25240 Mouthe.
MELOT CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, MELOT CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELOT CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELOT CLEMENCE.
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