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MELOT MICHEL

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Siren412 448 714Entrepreneur individuel70800 FRANCALMONTCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 448 714, MELOT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve à Francalmont (70800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MELOT MICHEL

Dénomination
MELOT MICHEL
SIREN
412 448 714
SIRET (siège)
412 448 714 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89412448714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 448 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
70800, FRANCALMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELOT MICHEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de MELOT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELOT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MELOT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70800 FRANCALMONTSiègeFermé

    412 448 714 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MELOT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELOT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELOT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur MELOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MELOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de MELOT MICHEL est 412 448 714. Le SIRET de son siège social est 412 448 714 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89412448714.

Où se situe le siège social de MELOT MICHEL ?

Le siège social de MELOT MICHEL est situé à Francalmont (70800).

MELOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MELOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELOT MICHEL.

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