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MELOT Patrice

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Siren929 243 152Entrepreneur individuel53160 BaisCréée le 27 mai 2024

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 929 243 152, MELOT Patrice est un entrepreneur individuel créé le 27 mai 2024. Son siège social est situé 2960 RTE de Trans LA BUTTERIE, 53160 Bais. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MELOT Patrice

Dénomination
MELOT Patrice
SIREN
929 243 152
SIRET (siège)
929 243 152 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05929243152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 243 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
27 mai 2024
Siège social
2960 RTE de Trans LA BUTTERIE, 53160, Bais
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MELOT Patrice

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MELOT Patrice

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53160 BaisSiègeActif

    929 243 152 00014 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 3511Z

Conformité de MELOT Patrice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELOT Patrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELOT Patrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MELOT Patrice

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2024

Questions fréquentes sur MELOT Patrice

Quel est le numéro SIREN de MELOT Patrice ?

Le numéro SIREN de MELOT Patrice est 929 243 152. Le SIRET de son siège social est 929 243 152 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05929243152.

Où se situe le siège social de MELOT Patrice ?

Le siège social de MELOT Patrice est situé 2960 RTE de Trans LA BUTTERIE, 53160 Bais.

MELOT Patrice est-elle toujours en activité ?

Oui, MELOT Patrice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELOT Patrice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELOT Patrice.