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MELOT SYLVAIN

Active
Siren795 104 009Entrepreneur individuel44590 MOUAISCréée le 01 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 104 009. Son siège social est situé 2 Les Hautes Provostais, 44590 Mouais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z.

Fiche d'identité de MELOT SYLVAIN

Dénomination
MELOT SYLVAIN
SIREN
795 104 009
SIRET (siège)
795 104 009 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74795104009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 104 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
01 septembre 2013
Siège social
2 LES HAUTES PROVOSTAIS, 44590, MOUAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELOT SYLVAIN

Elevage de porcins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MELOT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELOT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MELOT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44590 MOUAISSiègeActif

    795 104 009 00019 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0146Z

Documents juridiques de MELOT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELOT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELOT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELOT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELOT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2013

Questions fréquentes sur MELOT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MELOT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MELOT SYLVAIN est 795 104 009. Le SIRET de son siège social est 795 104 009 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74795104009.

Où se situe le siège social de MELOT SYLVAIN ?

Le siège social de MELOT SYLVAIN est situé 2 Les Hautes Provostais, 44590 Mouais.

MELOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MELOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELOT SYLVAIN.

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