MELOUS JOSETTE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 395 327 869, MELOUS JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1993. Elle est domiciliée à Amarens (81170). L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de MELOUS JOSETTE
INSEE- Dénomination
- MELOUS JOSETTE
- SIREN
- 395 327 869
- SIRET (siège)
- 395 327 869 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24395327869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 327 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 novembre 1993
- Siège social
- 81170, AMARENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MELOUS JOSETTE
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Établissements de MELOUS JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 81170 AMARENSSiègeFermé
395 327 869 00016 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 011G
Conformité de MELOUS JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELOUS JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MELOUS JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MELOUS JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1993
Questions fréquentes sur MELOUS JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de MELOUS JOSETTE ?
Le numéro SIREN de MELOUS JOSETTE est 395 327 869. Le SIRET de son siège social est 395 327 869 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24395327869.
Où se situe le siège social de MELOUS JOSETTE ?
Le siège social de MELOUS JOSETTE est situé à Amarens (81170).
MELOUS JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MELOUS JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELOUS JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELOUS JOSETTE.
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