MELROSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 010 042, MELROSE est une SARL créée le 23 octobre 1992. Elle est domiciliée 139 av General Leclerc, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.
Fiche d'identité de MELROSE
INSEE- Dénomination
- MELROSE
- SIREN
- 389 010 042
- SIRET (siège)
- 389 010 042 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR52389010042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 010 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514C
- Date de création
- 23 octobre 1992
- Siège social
- 139 AV GENERAL LECLERC, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de MELROSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MELROSE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MELROSE
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé
389 010 042 00015 · ouvert le 23 octobre 1992 · NAF 514C
- 75003 PARIS 3Fermé
389 010 042 00023 · ouvert le 02 mars 2004 · NAF 514C
- 75003 PARIS 3Fermé
389 010 042 00031 · ouvert le 10 juin 2005 · NAF 514C
Documents juridiques de MELROSE
INPIComptes annuels de MELROSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MELROSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent MELROSE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 21 août 2026 · N° 26/00202
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00175
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/08687
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/01770
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/01359
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Décision du 28 juillet 2025 · N° 25/01488
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Décision du 28 septembre 2022 · N° 21-16.209
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Décision du 19 avril 2022 · N° 19/07696
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-21.616
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2017 · N° 15-29.206
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2001 · N° 98-21.864
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 janvier 1998 · N° 95-21.490
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MELROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MELROSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 23 octobre 1992
Questions fréquentes sur MELROSE
Quel est le numéro SIREN de MELROSE ?
Le numéro SIREN de MELROSE est 389 010 042. Le SIRET de son siège social est 389 010 042 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52389010042.
Où se situe le siège social de MELROSE ?
Le siège social de MELROSE est situé 139 av General Leclerc, 83700 Saint-Raphael.
MELROSE est-elle toujours en activité ?
Oui, MELROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELROSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELROSE.
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