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MELS JEAN

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Siren405 321 043Entrepreneur individuel11000 CARCASSONNECréée le 13 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MELS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 1996, identifié par le SIREN 405 321 043. Elle est domiciliée 1 All de Mateille, 11000 Carcassonne. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de MELS JEAN

Dénomination
MELS JEAN
SIREN
405 321 043
SIRET (siège)
405 321 043 00052
N° TVA intracommunautaire
FR47405321043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 321 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
13 mai 1996
Siège social
1 ALL DE MATEILLE, 11000, CARCASSONNE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MELS JEAN

Enseignement culturel

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Finances de MELS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MELS JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MELS JEAN

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    405 321 043 00052 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 8552Z

  • 11800 RUSTIQUESFermé

    405 321 043 00011 · ouvert le 13 mai 1996 · NAF 804D

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    405 321 043 00029 · ouvert le 24 janvier 1997 · NAF 804D

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    405 321 043 00037 · ouvert le 06 juin 1997 · NAF 804D

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    405 321 043 00045 · ouvert le 15 janvier 2001 · NAF 804D

Documents juridiques de MELS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1996

Questions fréquentes sur MELS JEAN

Quel est le numéro SIREN de MELS JEAN ?

Le numéro SIREN de MELS JEAN est 405 321 043. Le SIRET de son siège social est 405 321 043 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47405321043.

Où se situe le siège social de MELS JEAN ?

Le siège social de MELS JEAN est situé 1 All de Mateille, 11000 Carcassonne.

MELS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MELS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELS JEAN.

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