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MELUSINE

Active
Siren822 783 874SAS25000 BESANCONCréée le 29 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MELUSINE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 783 874. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale. SYLVIE DAPERON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MELUSINE

Dénomination
MELUSINE
SIREN
822 783 874
SIRET (siège)
822 783 874 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06822783874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 783 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
29 septembre 2016
Siège social
38 FG RIVOTTE RD 571, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MELUSINE

creation-melusine.commelusine.besancon.dijonmelusine.besancon.dijon03 81 81 77 13

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MELUSINE

creation vente de robes de mariées ou de cocktail et costumes de cérémonie vente d'accessoires de mariage et prêt à porter féminin et masculin

Finances de MELUSINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELUSINE

VT

VICTORIA TOURNIER

Directeur général

Depuis la création (29 septembre 2016) · 10 ans

VT

VICTORIA TOURNIER

Directeur général

Depuis la création (29 septembre 2016) · 10 ans

SD

SYLVIE DAPERON

Président de SAS

Depuis la création (29 septembre 2016) · 10 ans

SD

SYLVIE DAPERON

Président de SAS

Depuis la création (29 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de MELUSINE

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    822 783 874 00016 · ouvert le 29 septembre 2016 · NAF 1413Z

  • 21000 DIJONActif

    822 783 874 00024 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 1413Z

  • 21000 DIJONActif

    822 783 874 00032 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 1413Z

Documents juridiques de MELUSINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de MELUSINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELUSINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELUSINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELUSINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent MELUSINE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MELUSINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELUSINE

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2016-09-29

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2016-09-29

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2016

Questions fréquentes sur MELUSINE

Quel est le numéro SIREN de MELUSINE ?

Le numéro SIREN de MELUSINE est 822 783 874. Le SIRET de son siège social est 822 783 874 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06822783874.

Qui dirige MELUSINE ?

MELUSINE est dirigée par SYLVIE DAPERON, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MELUSINE ?

Le siège social de MELUSINE est situé 38 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon.

MELUSINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MELUSINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELUSINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELUSINE.

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